FEDERATION DES ASSOCIATIONS DE COMMERCANTS ET ARTISANS DE CAGNES SUR MER, ASSOCIATION
Numéro de dépôt :
4176801
Date de dépôt :
27/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/04/2025
Présentation de la marque Esprit Cagnes Tout le monde y Cagnes!
Déposée le 27 avril 2015 par FEDERATION DES ASSOCIATIONS DE COMMERCANTS ET ARTISANS DE CAGNES SUR MER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Esprit Cagnes Tout le monde y Cagnes! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-21 du 22 mai 2015.
Le déposant est FEDERATION DES ASSOCIATIONS DE COMMERCANTS ET ARTISANS DE CAGNES SUR MER, ASSOCIATION domicilié(e) MAISON DES ASSOCIATIONS, 7 RUE HOTEL DE VILLE - 06800 - CAGNES SUR MER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCAT, M. BONACORSI CEDRIC domicilié(e) LE MYLORD, 44 BOULEVARD MARECHAL JUIN - 06800 - CAGNES SUR MER - France.
La marque Esprit Cagnes Tout le monde y Cagnes! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4176801.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Esprit Cagnes Tout le monde y Cagnes! arrivera à expiration en date du 27 avril 2025.
FEDERATION DES ASSOCIATIONS DE COMMERCANTS ET ARTISANS DE CAGNES SUR MER a également déposé les autres marques suivantes : TOUT LE MONDE Y CAGNES! , Esprit Cagnes
FEDERATION DES ASSOCIATIONS DE COMMERCANTS ET ARTISANS DE CAGNES SUR MER, ASSOCIATION - MAISON DES ASSOCIATIONS, 7 RUE HOTEL DE VILLE - 06800 - CAGNES SUR MER - France
AVOCAT, M. BONACORSI CEDRIC - LE MYLORD, 44 BOULEVARD MARECHAL JUIN - 06800 - CAGNES SUR MER - France
Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21
Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37
Inscription le 24 août 2015 - Retrait partiel n°652939 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-08-24
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; mise à disposition de forums en ligne ; services de messagerie électronique ;
Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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